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Retour volontaire

Le retour assisté ou indépendant dans le pays d'origine, de transit ou dans un autre pays, sur la base d'une décision volontaire de la personne renvoyée.

Processus décisionnel

La décision de retour d'un migrant est souvent complexe, influencée par une série de considérations qui se chevauchent parfois (Black et al., 2004). Il peut s'agir de l'amélioration des conditions politiques, économiques et/ou sociales dans le pays d'origine, de la famille et d'autres considérations d'ordre privé (pour en savoir plus sur la manière dont le genre pèse dans la prise de décision en matière de retour et de réintégration, voir le chapitre 1.3.2 "Genre et migration"). Certains migrants rentrent selon un plan, après avoir terminé leurs études ou leur contrat de travail, ou après avoir atteint un objectif spécifique (comme économiser suffisamment d'argent pour acheter une maison dans leur pays d'origine). Les difficultés rencontrées dans le pays d'accueil peuvent également conduire à la décision de rentrer, comme le manque d'opportunités économiques, les difficultés linguistiques, l'isolement social, la discrimination ou un environnement culturel peu familier. Certaines personnes retournent dans leur pays d'origine pour y passer la dernière partie de leur vie. Souvent, les devoirs familiaux (soins aux parents malades ou âgés, protection des membres vulnérables de la famille) figurent parmi les raisons du retour.

La décision d'un migrant de rentrer dans son pays n'implique pas nécessairement que le retour soit son souhait le plus clair. Il est possible que d'autres options soient limitées ; par exemple, un migrant peut ne pas avoir le droit légal de rester sur le territoire d'un État, ou les opportunités économiques peuvent être rares.

Il convient de noter qu'il n'existe pas de définition commune de ce qui constitue la décision volontaire d'un rapatrié. Certains considèrent que le retour n'est volontaire que lorsque les migrants peuvent encore légalement rester dans leur pays d'accueil. Selon ces acteurs, lorsqu'un migrant ayant l'obligation légale de quitter le pays choisit de rentrer, ce retour doit être qualifié d'"obligé", d'"obligatoire" ou de "retour accepté" (ECRE, 2018 ; Newland, 2018). D'autres, comme l'OIM, estiment que le caractère volontaire doit être compris dans un sens plus large et que les migrants peuvent exercer leur pouvoir même en l'absence d'options légales pour rester dans les pays d'accueil, pour autant que d'autres conditions préalables soient remplies. Ces conditions préalables sont, entre autres, les suivantes

  • L'absence de pression physique ou psychologique pour le retour ;
  • La disponibilité d'informations opportunes, impartiales et fiables permettant aux migrants de prendre une décision en connaissance de cause ;
  • Un délai suffisant pour envisager d'autres options possibles et se préparer au retour ;
  • En cas d'aide au retour, possibilité de retirer ou de reconsidérer son consentement si les activités proposées, les circonstances ou les informations disponibles changent.

Bien que les migrants confrontés à la perspective d'un retour puissent avoir des options limitées qui peuvent ne pas correspondre aux souhaits de l'individu, les migrants ont toujours des décisions à prendre concernant le processus de retour et de réintégration. Les programmes d'aide au retour volontaire et à la réintégration (AVRR) peuvent responsabiliser les migrants, en leur permettant de prendre des décisions éclairées sur leur retour et leur réintégration.

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Aide au retour volontaire et à la réintégration

Parfois, les migrants qui ne peuvent ou ne veulent pas rester dans le pays d'accueil ou le pays de transit et qui décident de retourner dans leur pays d'origine n'ont pas les moyens de le faire sans aide. Dans un nombre croissant de contextes, les États offrent un soutien administratif, logistique ou financier pour aider au retour volontaire (OIM, 2018a).

Pour les gouvernements, l'aide au retour volontaire et à la réintégration (AVRR) est un moyen plus humain et généralement plus rentable de gérer le retour que des mesures plus restrictives telles que la détention ou l'expulsion (Black, Collyer et Somerville, 2011).

Les migrants en situation irrégulière sont particulièrement vulnérables à la discrimination, à la violence, à l'exploitation et aux abus et risquent davantage d'être la cible d'organisations criminelles impliquées dans la traite des êtres humains et le trafic de migrants. Pour ces raisons, l'aide au retour volontaire peut être une solution dans une situation de détresse pour eux.

Les bénéficiaires des programmes AVRR peuvent être des migrants en situation régulière ou irrégulière, notamment des travailleurs migrants (en fin de contrat), des migrants bloqués, des demandeurs d'asile, des personnes ayant le statut de réfugié ou bénéficiant d'un statut de protection temporaire, des personnes ayant dépassé la durée de validité de leur visa, des migrants en situation de vulnérabilité et d'autres encore.

Aide au retour volontaire et à la réintégration : Parties prenantes

De nombreuses parties prenantes peuvent être impliquées dans les activités AVRR afin de s'assurer que les migrants prennent des décisions libres et informées, qu'ils rentrent chez eux en toute sécurité et dans la dignité, et qu'ils sont mieux préparés au retour, améliorant ainsi les perspectives de réintégration durable. Les parties prenantes peuvent inclure

  • Les fonctionnaires et les autorités des pays d'accueil, de transit et d'origine, notamment :
    • Autorités chargées de l'immigration et de l'asile ;
    • Les autorités chargées de la protection sociale ;
    • Les autorités chargées de la protection de l'enfance ;
    • Police ;
    • Ambassades et représentations consulaires.
  • Des organisations internationales telles que l'OIM, le Haut Commissariat des Nations unies pour les réfugiés (HCR) ou le Fonds des Nations unies pour l'enfance (UNICEF).
  • Organisations non gouvernementales (ONG) nationales ou infranationales, y compris :
    • Associations de la diaspora ;
    • Les prestataires de services d'aide aux migrants.
  • Les spécialistes de la protection et les prestataires de services, notamment
    • Fournisseurs de soutien aux personnes (pas seulement les migrants) vulnérables à la violence, à l'exploitation et aux abus ;
    • Abris.
  • Les prestataires de soins de santé.
  • Communautés d'accueil.

Une collaboration étroite et des partenariats entre les parties prenantes contribuent à garantir que les migrants reçoivent des informations exactes de manière fiable, cohérente et transparente, et qu'ils sont soutenus en fonction de leurs besoins. Le cas échéant, les migrants doivent être orientés vers les entités appropriées pour obtenir de l'aide et du soutien.

Good Practice
Coordination pour la protection des migrants vulnérables

En établissant un mécanisme national d'orientation (MNO), le gouvernement zambien garantit la fourniture d'une assistance de protection aux migrants vulnérables tels que les réfugiés, les demandeurs d'asile, les victimes de la traite, les enfants non accompagnés et séparés, les migrants bloqués et les migrants apatrides. Comme le MNO tient compte à la fois du cadre juridique national et des meilleures pratiques internationales, il est conforme aux obligations internationales et adapté au contexte national. Il fournit un cadre clair et pratique couvrant les différentes étapes de l'assistance (par exemple, l'entretien initial, la détermination du statut, l'orientation vers la prestation de services et l'assistance (y compris la prise en charge des besoins immédiats, à moyen et à long terme), l'intégration, le retour et la réintégration). Il indique les services pertinents à prendre en compte ainsi que les prestataires de services pour chaque étape, favorisant ainsi la coordination entre les acteurs.

Source

IOM, 2010a : OIM, 2010a.

Aide au retour volontaire et à la réintégration : Régimes de soutien

Les programmes de soutien fournis dans le cadre de l'AVRR varient en fonction du programme et des ressources disponibles, entre autres facteurs. Ils comprennent généralement la fourniture d'informations, l'aide au pré-départ et au voyage, et s'étendent souvent à l'aide à la réintégration après l'arrivée.

Image / Video
Figure 1. Régimes de soutien pour l'aide au retour volontaire et à la réintégration (AVRR)
Source

IOM, 2018b.

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Aide au retour volontaire et à la réintégration : Processus de décision

En aidant les migrants à prendre des décisions éclairées concernant leur retour et leur réintégration lorsqu'ils ne peuvent ou ne veulent pas rester dans leur pays d'accueil, on leur permet de rentrer et de se réintégrer en toute sécurité et dans la dignité.

Policy Approaches
Choix des migrants dans les programmes d'aide au retour volontaire et à la réintégration
  • Informer les migrants des modalités de retour qui leur sont offertes dans une langue et un format qui leur sont accessibles et compréhensibles. Veiller à ce que les informations fournies soient opportunes, impartiales et fiables.
  • Donner aux migrants suffisamment de temps pour envisager d'autres options, y compris le retour volontaire par leurs propres moyens.
  • Rechercher un consensus sur les modalités de retour sans recourir à aucune forme de coercition physique ou psychologique, d'intimidation ou de manipulation. Veiller à ce que les fonctionnaires responsables soient formés et tenus de le faire.
  • Donner aux migrants la possibilité de retirer ou de reconsidérer leur consentement si les activités proposées, les circonstances ou les informations disponibles changent.
  • Dans les situations où les migrants ne sont pas en mesure de prendre une décision éclairée, veiller à ce que des professionnels qualifiés procèdent à une évaluation afin de déterminer dans quelle mesure une personne est capable de prendre une telle décision libre et éclairée et, si la personne n'a pas cette capacité, d'identifier la personne qui pourrait légalement prendre la décision en son nom.
Source

OIM, 2021b (principe 4) : OIM, 2021b (principe 4).

Messages clés
  • Les migrants décident de rentrer pour diverses raisons. Les décisions de retour sont souvent complexes et influencées par diverses considérations, notamment les conditions dans le pays d'accueil ou de transit et dans le pays d'origine, ainsi que des considérations personnelles.
  • Le caractère volontaire peut être présumé, avec l'existence de quatre conditions : l'absence de pression physique ou psychologique pour le retour ; la disponibilité d'informations opportunes, impartiales et fiables permettant aux migrants de prendre une décision en connaissance de cause ; un délai suffisant pour envisager d'autres options disponibles et se préparer au retour ; et, en cas d'aide au retour, la possibilité de retirer ou de reconsidérer son consentement si les activités proposées, les circonstances ou les informations disponibles changent.
  • L'aide au retour volontaire et à la réintégration (AVRR) peut s'adresser à différents groupes de migrants. Elle propose des programmes de soutien allant de la sensibilisation et de l'information à l'organisation concrète et au soutien du voyage de retour et de la réintégration après l'arrivée, en passant par le conseil.
  • L'AVRR est d'autant plus efficace qu'elle repose sur les principes directeurs suivants : approches fondées sur les droits par la protection active et le respect des droits des migrants ; inclusion et diversité ; perspectives sensibles au genre, à l'enfant et à la vulnérabilité ; ne pas nuire ; agence des migrants ; responsabilité ; confidentialité ; environnements sûrs pour le retour ; durabilité de la réintégration ; approche pangouvernementale et appropriation par le gouvernement ; partenariat et coopération.
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