Glossary

Les migrants en situation de vulnérabilité ont besoin d'une protection et d'une assistance adaptées qui répondent directement à leurs besoins immédiats et prennent en compte les facteurs de risque qui contribuent à leur vulnérabilité. Une telle assistance devrait être fournie :

  • À tous les stades (avant le départ, pendant le voyage et au retour, et pendant la réintégration) ;
  • À tous les niveaux (individuel, communautaire et structurel) ;
  • Dans toutes les dimensions (économique, sociale et psychosociale) du processus de retour et de réintégration.
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Figure 4. Lutte contre la vulnérabilité

L'éloignement forcé des migrants très vulnérables est, en général, préjudiciable à leur bien-être et à leurs intérêts à long terme. Voir Migrants vulnérables à la violence, à l'exploitation et aux abus.

Policy Approaches
Soutien au retour et à la réintégration des migrants en situation de vulnérabilité
  • Fournir une formation appropriée aux conseillers, aux professionnels de la santé, aux accompagnateurs, aux interprètes et aux autres personnes concernées (par exemple, une formation sur les comportements adaptés à l'âge et au sexe).
  • Mettre en place des procédures d'évaluation systématique des vulnérabilités :
    • Déterminer si le retour est une solution viable ou non pour le migrant ;
    • Déterminer, si la vulnérabilité n'empêche pas le retour, les risques potentiels et les besoins d'assistance ;
    • Confirmer la disponibilité de services spécifiques dans le pays d'origine et veiller à ce que l'assistance soit adaptée aux besoins individuels, avant et pendant le retour ainsi que tout au long du processus de réintégration.
  • Fournir des informations au migrant sur les services disponibles dans le pays et la communauté d'origine.
  • Mettre en place des programmes d'aide au retour volontaire et à la réintégration (AVRR) ou s'y référer pour assurer la continuité de la protection et de l'assistance
Good Practice
Conseils de retour

Pour aider les migrants à préparer leur retour et leur réintégration, l'Allemagne a financé un projet de l'OIM qui permet aux migrants d'obtenir des informations et des conseils sur la meilleure façon de planifier leur retour. Les migrants peuvent utiliser des plateformes virtuelles telles que WhatsApp, Viber, Skype ou Facebook Messenger pour entrer en contact avec des conseillers en matière de retour qui se trouvent dans les pays d'origine. Ces conseillers fournissent des informations sur des sujets tels que la situation dans le pays d'origine, les services disponibles et les possibilités d'assistance aux rapatriés, y compris l'aide à la création d'entreprise, l'aide au logement, l'assistance médicale et l'orientation psychosociale et professionnelle. Les conseillers en matière de retour sont présents dans 18 pays d'origine.

Source

Portail d'information sur le retour volontaire depuis l'Allemagne : Portail d'information sur le retour volontaire depuis l'Allemagne, n.d.

To Go Further

Les thèmes suivants précisent les considérations à prendre en compte pour différents groupes de migrants très vulnérables : les enfants migrants, en particulier lorsqu'ils sont non accompagnés et séparés de leur famille ; les migrants vulnérables à la violence, à l'exploitation et aux abus, tels que les victimes de la traite ; et les migrants ayant des besoins liés à la santé. Pour les autres groupes, voir le lien sur le déplacement des jeunes.

Retour et réintégration des enfants migrants

Les enfants doivent être traités avant tout comme des enfants. Lors de la prise de décision et de la mise en œuvre du retour et de la réintégration des enfants migrants, toutes les actions doivent protéger les droits de l'enfant et être guidées par le principe de l'intérêt supérieur, tel qu'il est inscrit dans la Convention relative aux droits de l'enfant (pour en savoir plus sur l'intérêt supérieur de l'enfant, voir "Les enfants et la migration"), ainsi que par le droit des enfants d'exprimer leurs points de vue et leurs opinions. Cela signifie que les enfants ne devraient rentrer qu'après une évaluation de l'impact possible (positif ou négatif) de la décision qui a établi que le retour est la meilleure option disponible pour l'enfant ou les enfants concernés. Ceci est particulièrement important dans les cas d'enfants non accompagnés et d'enfants séparés. L'intérêt supérieur de l'enfant est déterminé dans le cadre d'une procédure d'intérêt supérieur.

Une procédure relative à l'intérêt supérieur doit prendre en considération toutes les solutions qui s'offrent à l'enfant, y compris l'intégration locale dans le pays d'accueil avec un statut sûr, ou l'installation et l'intégration dans un pays tiers. Elle doit prêter attention aux facteurs affectant le développement et la survie de l'enfant, à la possibilité de retourner dans des conditions sûres et adéquates, y compris les conditions socio-économiques dans le pays d'origine de l'enfant, à la prise en compte de l'environnement familial et à la possibilité de fournir à l'enfant des soins et une garde appropriés (Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l'homme [HCDH], 2018). (Voir Enfants et migration pour des définitions et des explications sur la manière de mener un processus d'intérêt supérieur).

Si le retour est considéré comme étant dans l'intérêt supérieur de l'enfant, des dispositions doivent être prises pour assurer une préparation (psychologique) adéquate de l'enfant ainsi qu'une aide à la réintégration (par exemple, une formation linguistique ou un accès à l'éducation) après le retour.

Dans le cas des enfants migrants non accompagnés ou séparés, d'autres mesures de soutien sont nécessaires. Il s'agit notamment de

  • Supervision pendant le voyage (par exemple, par des escortes formées ou des services aéroportuaires spécialisés) ;
  • Accueil à l'aéroport ou à la destination finale, y compris par le(s) représentant(s) autorisé(s) des parents ou des tuteurs légaux ;
  • Procédures de transfert des responsabilités en matière de soins et de garde.

Le retour en institution ne doit être envisagé qu'en dernier recours ; le rétablissement de l'unité familiale doit toujours être privilégié, sauf si les membres de la famille représentent un risque pour l'enfant. Le tuteur de l'enfant doit être pleinement impliqué dans l'assistance à l'enfant pendant le processus de retour, et des mesures doivent être prises pour garantir la sécurité et l'assistance en cas de besoin pendant le retour (OIM, 2018a).

Policy Approaches
Considérations spécifiques pour le retour et la réintégration des enfants migrants

Dans toutes les actions concernant les enfants, l'intérêt supérieur de l'enfant est une considération primordiale. C'est dans cet esprit que

  • Permettre aux enfants d'avoir accès à une représentation juridique gratuite et de qualité à tous les stades et veiller à ce que leurs parents ou tuteurs soient pleinement impliqués dans les processus décisionnels, le cas échéant.
  • Mettre en place une procédure solide de recherche de l'intérêt supérieur pour identifier des solutions durables.
  • Établir que la famille est désireuse et capable de reprendre l'enfant, de lui fournir des soins adéquats et de le garder en sécurité, sans violation des droits de l'homme de l'enfant.
  • Si le retour volontaire et la réintégration s'avèrent être une solution viable, entreprendre le retour d'une manière qui soit dans l'intérêt supérieur de l'enfant. Pour ce faire, il faut
    • Fournir un soutien et des conseils avant le départ ;
    • Programmer le départ de manière consensuelle. Il peut s'agir, par exemple, de permettre aux enfants de terminer leur année scolaire, de tenir compte des relations familiales ou sociales ;
    • Permettre l'accès à un hébergement sûr, à l'éducation et aux services de santé avant le départ et après l'arrivée ;
    • Effectuer les procédures de retour proprement dites en tenant compte des besoins des enfants.
  • Fournir un soutien après l'arrivée et la réintégration afin d'assurer :
    •  Sécurité juridique avec documentation valide ;
    • Sécurité physique avec un espace adéquat et protégé pour vivre et apprendre ;
    • Sécurité matérielle dans les communautés d'accueil ;
    • Sécurité psychosociale pour assurer le bien-être.
  • Fournir un soutien psychosocial tout au long du processus de retour et de réintégration.
  • Prévoir un suivi et une évaluation après le retour.
To Go Further
Retour et réintégration des migrants vulnérables à la traite et à d'autres formes de violence, d'exploitation et d'abus
Glossary
migrant vulnérable à la violence, à l'exploitation ou aux abus

Un migrant ou un groupe de migrants exposé à la violence, à l'exploitation ou aux abus dans un contexte migratoire, ou en ayant fait l'expérience, et dont les capacités d'évitement, de résistance, d'adaptation ou de rétablissement sont limitées, en raison de l'interaction unique de caractéristiques et de conditions individuelles, familiales, communautaires et structurelles.

Source

OIM, 2019b : 3.

Les migrants vulnérables à la violence, à l'exploitation et aux abus peuvent être confrontés à des problèmes de sécurité dans le pays d'accueil ou à un risque accru dans leur pays d'origine. Une évaluation individuelle des risques et des besoins est nécessaire pour déterminer si le migrant court un danger imminent dans le pays d'accueil ou si le retour dans la communauté d'origine pourrait avoir des conséquences négatives. Ces conséquences négatives peuvent inclure, par exemple, le risque d'être lésé ou lésé à nouveau, ou, dans le cas des victimes de la traite, d'être à nouveau victime de la traite, ainsi que le risque de représailles à l'encontre du migrant de retour (OIM, 2018a). Dans de tels cas, ce risque pourrait signifier que le migrant a besoin d'une protection contre le refoulement dans le pays d'accueil.

La continuité de la protection et de l'assistance doit être assurée avant et après le retour. Il est important d'identifier correctement les migrants vulnérables à la violence, à l'exploitation et aux abus pour s'assurer que leurs garanties et besoins particuliers sont respectés, protégés et satisfaits, et pour éviter qu'ils ne soient expulsés, détenus ou renvoyés sans protection ni soins adéquats.

Lorsqu'on fournit une aide au retour et à la réintégration aux migrants vulnérables à la violence, à l'exploitation et aux abus, il faut trouver un équilibre entre la garantie de la sûreté et de la sécurité du migrant (avant le départ, pendant le retour et après l'arrivée) et la transmission des informations nécessaires au pays d'origine pour l'aider comme il se doit. Toutes les informations et communications concernant le migrant doivent être traitées dans le respect de la confidentialité et de la vie privée du migrant (Graviano et al., 2017). Les données personnelles de la personne rapatriée ne doivent être partagées que si elles sont nécessaires à la fourniture de l'assistance, ou pour un autre objectif légitime spécifié, et uniquement avec le consentement préalable de la personne concernée. (Pour plus de détails sur la protection des données).

Policy Approaches
Considérations pour assurer la protection, le retour en toute sécurité et la réintégration durable des migrants vulnérables à la violence, à l'exploitation et aux abus

La coopération entre les pays d'accueil et les pays d'origine peut inclure :

  • Former les professionnels qui décideront et informeront des décisions de retour, ou qui fourniront une aide au retour volontaire et à la réintégration. Ces professionnels devraient être formés pour identifier les migrants vulnérables à la violence, à l'exploitation et aux abus et, par la suite, pour aider à leur retour et à leur réintégration ;
  • Fournir des informations et des conseils adéquats aux migrants qui envisagent de retourner dans leur pays ;
  • Évaluer les risques et les besoins individuels avant le retour ;
  • Mettre en place des garanties adéquates en matière de protection des données avant, pendant et après le retour ;
  • Assurer la continuité de la protection et de l'assistance en offrant un accès aux systèmes de soutien, en créant des mécanismes d'orientation et en proposant une aide à la réintégration ;
  • Veiller à ce que le retour ne compromette pas les droits ou les demandes d'indemnisation que les victimes de violence, d'exploitation et d'abus peuvent avoir à l'égard de l'auteur de l'infraction ou de l'État. Par exemple, les victimes doivent continuer à avoir accès à des informations et à des conseils juridiques après leur retour.

En ce qui concerne spécifiquement les victimes de la traite, le pays d'accueil devrait :

  • Vérifier auprès du consulat compétent la nationalité de la personne ou son droit de résidence permanente dans le pays d'origine et obtenir le document de réadmission requis ;
  • Renvoyer les migrants dans leur pays d'origine, dans le respect de leurs droits, de leur sécurité et de leurs besoins particuliers ;
  • Renvoyer les migrants dans leur pays d'origine, dans le respect de leurs droits, de leur sécurité et de leurs besoins particuliers ;
  • Envisager des solutions durables, à long terme, afin que les migrants ne soient pas simplement renvoyés dans les situations qui les ont rendus vulnérables à la traite des êtres humains ;
  • Reconnaître que le retour n'est pas une option s'il y a un risque qu'il viole le principe de non-refoulement ou qu'il ne soit pas sûr ou durable. Dans ce cas, il peut être nécessaire de rechercher des solutions alternatives, y compris l'intégration dans le pays de destination ou dans un pays tiers.
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Retour et réintégration des personnes ayant des besoins en matière de santé

Pour les migrants ayant des besoins liés à la santé - physique ou mentale - le voyage de retour peut être associé à des risques accrus en raison de longs trajets, de situations stressantes ou de conditions de voyage difficiles. Ces voyages peuvent, en combinaison avec leur état de santé déjà affecté, détériorer davantage leur condition. Il peut également être difficile d'assurer la continuité des soins après l'arrivée dans le pays d'origine, si les soins nécessaires ne sont pas disponibles ou accessibles. Ainsi, une assistance spécifique et individualisée aux migrants ayant des besoins en matière de santé est essentielle pour leur bien-être et leur capacité à se réintégrer avec succès.

Certains problèmes de santé doivent faire l'objet d'une attention particulière dans l'organisation du retour :

  • Maladies transmissibles importantes pour la santé publique ;
  • Détérioration rapide ou instabilité de l'état de santé ;
  • Conditions de santé chroniques nécessitant un traitement.

Les évaluations de santé avant le départ permettent de s'assurer que l'état de santé des migrants est compris par les migrants eux-mêmes, ainsi que par les personnes impliquées dans leur retour.  Ces évaluations permettent également de s'assurer que le retour est organisé en tenant compte de l'état de santé des migrants et de la disponibilité et de l'accessibilité des soins de santé nécessaires dans la communauté d'accueil.

Certains problèmes de santé peuvent affecter la capacité d'une personne à prendre une décision compétente sur son retour. Lorsqu'un professionnel qualifié estime que le migrant n'est pas en mesure de prendre une décision libre et éclairée, il convient de déterminer qui doit légalement décider en son nom. S'il existe un risque sérieux que le retour aggrave de manière significative l'état ou la maladie du migrant, ou que le voyage de retour présente un risque pour la santé de la communauté d'accueil, la date de départ doit être reportée, voire reconsidérée.

Policy Approaches
: Considérations spécifiques pour le retour et la réintégration des migrants ayant des besoins en matière de santé
  • Pour que chaque décision de retour soit prise en connaissance de cause, mettez en place des systèmes de collecte d'informations sur la disponibilité et l'accessibilité des soins et des services de santé dans les pays d'origine avant le départ.
  • Organiser l'assistance avant le départ et le voyage pour répondre aux besoins de l'état de santé de l'individu.
  • Coopérer avec le pays d'origine/de destination, ainsi qu'avec les acteurs concernés (par exemple, les organisations non gouvernementales [ONG] ou les prestataires de services de santé), afin d'assurer une communication transparente sur les problèmes de santé des rapatriés et d'élargir le champ de l'assistance disponible.
  • Coopérer de manière à protéger les informations médicales personnelles des migrants et à préserver la confidentialité des patients.
  • Éviter de partager des données sur le migrant sans but légitime spécifié ; si des données doivent être partagées, ce doit être avec le consentement préalable de la personne concernée.
  • Au retour, fournir l'accès au soutien sanitaire et social nécessaire pendant la réintégration, y compris par l'orientation vers les services publics et les ONG.
Source

IOM, 2018a : OIM, 2018a.

To Go Further

Pour en savoir plus sur la santé après le retour.

Messages clés
  • Les besoins spécifiques des migrants en situation de vulnérabilité devraient être pris en considération dans toutes les formes de retour organisé, qu'il soit volontaire ou forcé.
  • Les risques potentiels liés au retour doivent être pris en compte dès le début du processus de décision concernant la faisabilité et l'opportunité d'un retour.
  • Dans toutes les questions relatives aux enfants, leur intérêt supérieur doit être soigneusement évalué, et aucun retour ne doit avoir lieu s'il n'est pas dans l'intérêt supérieur de l'enfant.
  • Pour tous les migrants vulnérables, la protection après le retour doit être assurée avant le retour. Dans le cas des migrants ayant des besoins en matière de santé, la continuité des soins doit également être assurée avant le départ.
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