Document délivré par l’autorité compétente d’un État, valable pour les voyages internationaux, qui confirme que son détenteur est un ressortissant de l’État de délivrance et constitue la preuve du droit du détenteur de retourner dans cet État
| PASSEPORT ORDINAIRE |
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| PASSEPORT OFFICIEL/ SPÉCIAL |
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| PASSEPORT DIPLOMATIQUE |
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PASSEPORT TEMPORAIRE DOCUMENT DE VOYAGE D’URGENCE |
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| LAISSEZ-PASSER |
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| LAISSEZ-PASSER FRONTALIER |
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L’OACI a défini les normes des documents de voyage lisibles à la machine et fait évoluer la technologie des passeports pour parvenir à des niveaux élevés de sécurité des documents, d’intégrité des données et de gestion de l’identité. L’accent a été mis sur l’augmentation des capacités de stockage d’informations biométriques sur les passeports. Face à la criminalité transnationale organisée et au besoin d’une sécurité renforcée, le débat sur les avantages de la biométrie a pris de l’ampleur. De nombreux travaux de recherche et développement ont donc été entrepris avec comme objectif de relier les passeports à leur titulaire légitime au moyen de la biométrie. Cette technologie peut être un outil essentiel, combiné à d’autres technologies, pour assurer l’interopérabilité des spécifications des passeports électroniques à l’échelle mondiale (c’est‑à‑dire pour que les passeports électroniques soient reconnus partout dans le monde par les systèmes de gestion de passeports).
Les passeports électroniques sont considérés comme étant les documents de voyage les plus sécurisés au monde. Ils ajoutent une couche de sécurité aux passeports non électroniques classiques en intégrant une puce électronique en circuit fermé qui stocke des informations biographiques. Cet élément de sécurité numérique, qui est assorti d’une « signature numérique » propre à chaque pays, peut être vérifié et authentifié au contrôle des frontières. Les autorités frontalières du pays de destination doivent toutefois être en mesure d’accéder à certaines informations du pays d’origine. Pour cette raison, s’il est vrai que les États peuvent échanger les informations requises de façon bilatérale, le volume d’informations communiquées risquerait d’aboutir à un système très complexe et inefficace sujet aux erreurs.
IOM, 2012.
Le Répertoire de clés publiques (RCP) de l’OACI offre un registre central permettant d’échanger les informations nécessaires pour authentifier les passeports électroniques. En jouant le rôle d’intermédiaire, l’OACI veille à ce que les informations respectent les normes techniques requises pour garantir et maintenir l’interopérabilité, tout en faisant en sorte que les données soient échangées de manière fiable et rapide et sans limite de temps. La mise en place de systèmes de validation des passeports électroniques aux frontières peut inciter les États à investir dans des solutions technologiques de gestion des documents d’identité, ce qui contribuerait à un renforcement de la sécurité des frontières et de la sûreté des voyages à l’échelle mondiale. Les avantages de la validation des passeports électroniques sont collectifs, cumulatifs et universels ; il est par conséquent souhaitable que la mise en circulation et la validation de ces passeports soient les plus vastes possible. À cet égard, les systèmes d’inspection aux frontières jouent un rôle déterminant, et il est donc important que les agents frontaliers comprennent le Répertoire de clés publiques de l’OACI ainsi que le fonctionnement du processus de vérification de façon générale.
- Organisation de l’aviation civile internationale (OACI), Documents de voyage lisibles à la machine, 2021. Le document de l’OACI intitulé Doc 9303 applique les normes élaborées par l’Organisation internationale de normalisation (ISO/IEC JTC 1/SC37) aux documents de voyage lisibles à la machine. Les formats de données biométriques pour l’imagerie faciale, digitale et de l’iris ont été publiés dans le document ISO/IEC 19794. Ces normes et les normes connexes ont permis à l’OACI de choisir la reconnaissance faciale comme la donnée biométrique interopérable à l’échelle mondiale pour la vérification assistée par ordinateur de l’identité mentionnée sur les documents de voyage lisibles à la machine, avec la possibilité d’intégrer aussi des spécifications pour les images digitales et oculaires.
Ensemble des techniques informatiques permettant d’identifier une personne à partir de ses caractéristiques physiques ou comportementales (empreintes digitales, visage, iris, rétine ou oreilles). Aujourd’hui, ce terme est également employé comme synonyme d’« identifiants biométriques », qui sont des éléments d’information encodant les caractéristiques biologiques uniques d’une personne (par exemple, les empreintes digitales, les balayages de la rétine ou de la voix).
L’analyse biométrique est le processus consistant à recueillir des mesures biométriques dans un système informatique afin de les utiliser pour vérifier ou rechercher l’identité d’une personne. Son double objectif est de délivrer une autorisation automatisée aux voyageurs enregistrés et de déceler d’éventuelles irrégularités dans les documents. Contrairement aux images et aux informations textuelles, les données biométriques sont stockées sous la forme de modèles sécurisés que seules les personnes dûment habilitées peuvent « ouvrir ».
IOM, 2015.
Compte tenu de leur fiabilité, les technologies biométriques sont devenues une composante essentielle de la gestion de l’identité, et contribuent ainsi à renforcer la sécurité des procédures de gestion des migrations et des frontières. Lorsque le Soudan du Sud est passé de l’enregistrement sur papier à l’enregistrement biométrique en 2017, par exemple, la population totale a diminué de 55 % selon les registres. Ce cas montre que les systèmes biométriques évitent les doublons et donnent une représentation réaliste de la population totale. La responsabilité et la précision accrues peuvent contribuer à la collecte de données, ainsi qu’à l’identification de personnes vulnérables pouvant avoir besoin d’une aide supplémentaire, notamment les femmes enceintes, les personnes présentant un handicap physique et les enfants non accompagnés.
Grâce aux données fiables qu’elle produit, l’identification biométrique a une incidence sur la fourniture de l’assistance et d’une protection rapide aux bénéficiaires. Elle permet également aux organismes d’aide humanitaire de fournir une assistance plus ciblée fondée sur des données exactes, tout en réduisant le risque d’enregistrements multiples d’une même personne sous différentes identités et en évitant les demandes d’aide frauduleuses. Bien que la biométrie soit désormais largement utilisée pour faciliter la gestion des frontières, trois grandes questions doivent encore être réglées, ainsi que l’illustre le tableau ci-dessous.
| NIVEAU D’UTILISATION |
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| NORMALISATION |
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| INFRASTRUCTURE |
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L’OACI s’est penchée sur la façon dont les agents frontaliers peuvent utiliser la biométrie pour filtrer les demandeurs, prévenir l’usurpation d’identité et empêcher l’établissement de doubles identités. Un nombre croissant de pays expérimentent et adoptent de nouvelles stratégies d’utilisation de la biométrie. En fin de compte, le défi consistera à adopter des solutions qui ont, d’une part, un taux d’acceptations erronées suffisamment faible garantissant que des parties non autorisées n’échappent pas aux contrôles, et d’autre part, un taux de rejets erronés favorable aux utilisateurs offrant un niveau de service adéquat aux voyageurs internationaux.
Chacune des options biométriques ci-dessous présente des avantages et des inconvénients, mais toutes contribuent à la facilitation des voyages et à l’amélioration de la sécurité aux frontières:
- Imagerie digitale. Les images d’empreintes digitales demeurent au cœur de nombreux systèmes de justice pénale et de programmes de lutte contre le terrorisme en raison des possibilités de vérification croisée qu’elles offrent ;
- Reconnaissance faciale ;
- Lecture de l’iris ;
- Géométrie de la main/des doigts.
- Utiliser la biométrie de manière responsable en garantissant la protection des données à caractère personnel des bénéficiaires et le respect de l’état de droit. Les données doivent être recueillies de manière légale et honnête, avec le consentement des bénéficiaires. L’objectif du traitement des données biométriques doit être précisé et doit être légitime.
- Veiller à ce que les données biométriques soient conservées en lieu sûr et protégées par des mesures appropriées contre toute modification non autorisée, falsification, destruction illégale, perte accidentelle, divulgation inadéquate et transfert indu.
- OIM, Manuel de protection des données de l’OIM, 2010.
- OIM, Liste de publications sur le droit international de la migration, 2008.
- Agence des droits fondamentaux de l’Union européenne, Fundamental rights implications of storing biometric data in identity documents and residence cards, 2018. Cet article d’opinion examine les conséquences du stockage de données biométriques sous l’angle des droits de l’homme en s’intéressant en particulier aux États Membres de l’Union européenne.
- Lors de leur traitement à la frontière, les documents de voyage conçus conformément aux normes internationales applicables permettent une identification rapide et sûre des voyageurs. La fraude aux documents de voyage obtenus sur la base de fausses identités représente toutefois un défi permanent et reste difficile à détecter.
- Des améliorations technologiques constantes sont nécessaires pour faire face aux nouveaux défis posés par les documents de voyage frauduleux et les imposteurs. Il en résulte qu’un nombre croissant de gouvernements améliorent en permanence leurs mesures de sécurité au moyen de documents de voyage lisibles à la machine.
- Les passeports électroniques sont considérés comme les documents de voyage les plus sûrs, car ils ajoutent une couche de sécurité sous la forme d’une puce électronique en circuit fermé qui stocke des informations biographiques.
- Les normes élaborées par l’Organisation de l’aviation civile internationale (OACI) et d’autres organisations protègent l’intégrité des documents de voyage et intègrent les toutes dernières technologies d’authentification et des liens pour le partage d’informations
- La biométrie pourrait servir d’outil majeur (en combinaison avec d’autres technologies) pour faciliter la gestion des frontières. Certaines questions doivent toutefois être résolues concernant le niveau d’utilisation, la normalisation et l’infrastructure.