Phases de la migration

Même avant le début de la migration internationale, les personnes qui envisagent d’émigrer doivent élaborer des plans, obtenir des documents et accéder à d’autres ressources nécessaires pour migrer. Dans certains cas, les émigrants planifient leur départ et leur arrivée pendant une période prolongée. Dans d’autres, en particulier dans le contexte des déplacements, la phase avant le départ est plus courte en raison d’évènements indépendants de la volonté des émigrants.

Dans le contexte de la migration régulière, les formalités à accomplir sont clairement définies par les exigences administratives à la fois du pays d’origine et du pays de destination, notamment la nécessité d’avoir un passeport, un visa, une offre d’emploi, des informations financières, une évaluation sanitaire, etc.

Les migrants qui suivent les voies irrégulières sont, eux aussi, amenés à prendre des décisions avant le départ. Par exemple, ils doivent décider s’ils essayeront de traverser les frontières seuls ou s’ils auront recours à un passeur. Dans le premier cas, ils organisent le plus souvent leur transport eux-mêmes, obtiennent si possible un visa touristique ou autre, ou, le cas échéant, des documents falsifiés. Dans le second, ils choisissent de faire appel à des passeurs qui se chargent de ces étapes pour eux avant ou pendant le transit. Le contact initial avec les passeurs intervient souvent par l’intermédiaire de parents, d’amis ou de connaissances appartenant à la communauté.

Dans les deux cas, l’émigration peut être une démarche coûteuse. Il faut parfois des mois voire des années pour réunir le capital nécessaire à la mise en œuvre de l’étape suivante.

Même si de nombreux migrants se rendent directement du pays d’origine dans le pays de destination, d’autres sont contraints d’effectuer de nombreuses haltes tout au long du parcours, à la fois national et international. Dans le cadre de la migration de main-d’œuvre, les migrants peuvent quitter des zones rurales pour se rendre dans des régions urbaines de leur propre pays afin d’acquérir des compétences, d’obtenir des capitaux ou de réaliser certaines des activités nécessaires avant le départ, décrites dans la section Avant le départ ci-avant. Dans le cas de la migration forcée, les migrants peuvent être déplacés à l’intérieur de leur propre pays immédiatement après un conflit, un risque naturel ou une situation les contraignant à partir. Parfois, les populations sont déplacées à de multiples reprises à l’intérieur de leur propre pays, tandis que dans d’autres circonstances, elles se déplacent d’un pays à l’autre avant d’avoir la possibilité de rejoindre leur destination finale.

Durant cette période, les migrants traversent parfois rapidement les pays de transit ou, au contraire, y restent un certain temps. Cette période peut même se prolonger pendant des années. Pour certains d’entre eux, cette décision est délibérée. Par exemple, ils espèrent ainsi acquérir des compétences qui leur permettront de postuler des emplois mieux rémunérés dans des pays plus riches. Une infirmière pourra occuper un emploi en Arabie saoudite, tout en poursuivant ses études afin de passer l’examen d’infirmière requis aux États-Unis. D’autres se retrouvent dans l’incapacité de poursuivre leur voyage immédiatement par manque d’argent, car des conflits ou d’autres catastrophes se sont produits dans le pays de transit, car les contrôles aux frontières ont été renforcés ou pour d’autres raisons similaires. D’autres encore deviennent des migrants bloqués.

L’arrivée dans le pays de destination (et dans le pays de transit) peut se faire par voie aérienne, maritime ou terrestre. Pour les personnes qui empruntent les voies régulières, des vérifications seront généralement réalisées aux points de contrôle/passage frontaliers. Un visa pourra leur être demandé, sauf si cette obligation n’est pas applicable. Par ailleurs, le fait d’avoir un visa n’est pas nécessairement suffisant : les autorités frontalières ont généralement le droit de refuser le titulaire d’un visa aux points de contrôle si elles estiment que le visa a été obtenu de manière frauduleuse, pour des raisons de sécurité nationale ou de santé publique ou encore en cas de changement de situation depuis la délivrance du document. Certains pays délivrent des visas distincts pour les personnes admises dans une perspective de séjour permanent ou d’une durée indéterminée, par opposition à celles qui sont autorisées à entrer sur le territoire pour des périodes plus limitées. D’autres pays admettent la plupart des personnes pendant un séjour initial limité, et leur accordent la possibilité de renouveler leur visa alors qu’elles sont toujours dans le pays.

Lors du renouvellement du visa, un nouveau séjour d’une durée limitée peut être autorisé ou un séjour permanent accordé. Les lois sur la citoyenneté des pays varient en ce qui concerne l’éligibilité des titulaires de visas aux différentes catégories de naturalisation. Elles diffèrent également quant à la possibilité, pour le titulaire d’un visa, de parrainer des membres de sa famille en vue de leur admission sur le territoire. Enfin, certaines n’accordent qu’une autorisation de résidence tandis que d’autres confèrent également une autorisation de travailler.

S’ils sont appréhendés lorsqu’ils tentent de franchir la frontière de manière irrégulière, les migrants font l’objet d’une procédure visant à déterminer si leur admission doit être refusée. S’ils sont appréhendés après leur entrée, ils peuvent se voir proposer un retour volontaire ou faire l’objet d’une procédure d’expulsion. La durée de la procédure dépend de facteurs structurels tels que le nombre de dossiers en attente de traitement, les difficultés que pose l’obtention d’une représentation et toute autre question relative à la demande particulière. Les dossiers impliquant des demandeurs d’asile et des mineurs sont souvent plus complexes et les enjeux plus importants car ils peuvent donner lieu à de graves violations de droits humaines en cas de retour. Par conséquent, leur jugement peut être plus long et davantage motivé.

L’admission dans un pays est généralement accordée pour une période précise, même si dans certains pays elle peut être accordée à des fins de résidence permanente (voir Arrivée). Pendant la durée du séjour, les immigrants doivent se conformer à toutes les lois et exigences spécifiques associées à leur statut. S’ils disposent d’un visa de travail, ils sont normalement supposés conserver un emploi tout au long de leur séjour, que ce soit avec leur employeur initial ou avec un autre qui réponde aux exigences de leur visa.

Les États ont également des obligations envers les ressortissants étrangers qui séjournent sur leur territoire. Tous les migrants, quel que soit leur statut d’immigration, peuvent prétendre à la protection de leurs droits humains. Les personnes disposant d’un statut régulier possèdent généralement davantage de droits. Certains de ceux-ci sont définis par le droit international mais les lois et politiques nationales de l’État concerné peuvent en garantir d’autres (pour en savoir plus, veuillez consulter la section Droits spécifiques pertinents dans le contexte migratoire du Chapitre 1.3.1 Droits humains des migrants : vue d’ensemble).

Les États peuvent être tenus, en vertu du droit international, d’autoriser des migrants irréguliers à séjourner sur leur territoire et de régulariser leur statut. Dans certains cas, les États disposent d’un pouvoir discrétionnaire dans ce domaine. Mais en vertu du droit international, ils sont tenus de respecter le principe de non-refoulement. En d’autres termes, les États ont l’interdiction d’expulser ou de refouler une personne vers son pays d’origine dès lors qu’elle risquerait d’être soumise à la persécution, à la torture, de subir un autre préjudice irréparable (plus de détails dans Protection contre le refoulement, abordée dans la cadre des obligations des États en matière de droits civils et politiques dans la section Droits spécifiques pertinents dans le contexte migratoire) ou si ses droits humains risquent d’être violés. Les États exercent également leur pouvoir discrétionnaire lorsqu’il s’agit d’autoriser à rester sur leur territoire les personnes qui sont confrontées à des actes de violence, à des catastrophes naturelles, à la traite des personnes et à d’autres situations où leur vie est menacée. La protection temporaire est une mesure permettant aux États de différer l’expulsion de migrants dans ces situations.

Même si certains migrants ne retournent jamais dans leur pays d’origine, la plupart rentrent chez eux. Dans certains cas, ils sont amenés à migrer et rentrer régulièrement dans leur pays.

L’intégration et la réintégration sont des processus distincts présentant des aspects similaires.

• Différents problèmes surviennent auxquels il convient de répondre aux différentes phases de la migration ; les mêmes cadres politiques ne sont pas nécessairement adaptés à chacune des phases.
• Les phases débutent par les activités avant le départ et se poursuivent durant le transit, à l’arrivée, durant le séjour, pendant les allers-retours, lors du retour temporaire ou permanent et de la (ré)intégration durable.